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Marques déposées par CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED
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CCM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCM
Société dite: CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED

Numéro de dépôt :
1143853
Date de dépôt :
18/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CCM

Déposée le 18 juillet 1980 par CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CCM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Société dite: CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED, domicilié(e) Société canadienne, 2015 Lawrence Avenue West, Weston, Province d'Ontario, Canada, - Canada.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET MAULVAULT. - France.

La marque CCM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143853.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CCM est expirée depuis le 18 juillet 1990.

CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : TACKABERRY , TACKS , PROLITE


Société dite: CANADA CYCLE AND MOTOR COMPANY LIMITED - Société canadienne, 2015 Lawrence Avenue West, Weston, Province d'Ontario, Canada, - Canada


le CABINET MAULVAULT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Inscription - Transmission de propriété n°4067 - Publication au BOPI

Inscription - Changement d'adresse, Changement de dénomination n°4068 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination n°4065 - Publication au BOPI

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements), ornements et décorations pour arbres de Noël.